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Mark Brender

Mark Brender

Associé, Fiscalité

Personne-ressource: Fiscalité


Coordonnées

mbrender@osler.com

tél.: 514 904-5777

Bureau

Montréal


Mark Brender, associé en fiscalité, dirige le groupe de droit fiscal d’Osler à Montréal. Il est l’ancien président de la Fondation canadienne de fiscalité (organisation canadienne de premier ordre pour les professionnels de la fiscalité) et ancien président du conseil des gouverneurs de la Fondation et est actuellement membre de son comité exécutif. Mark est également co-rédacteur de la section sur la planification fiscale des sociétés de la Revue fiscale canadienne publiée par la Fondation. Il est aussi reconnu comme Académicien par l'Académie Internationale du Droit des Successions, des Trusts, et des Fiducies. Il agit souvent à titre de conseiller dans le cadre de certaines des plus importantes opérations commerciales et de cruciaux différends fiscaux. Sa pratique diversifiée est axée sur la planification fiscale canadienne et internationale, les fusions et acquisitions transfrontalières, les réorganisations d’entreprise, ainsi que les  opérations de financement et le règlement de différends fiscaux. . Mark possède une vaste expérience en matière de prestation de conseils auprès de multinationales canadiennes et étrangères, de fonds de capital-investissement, de fonds de capital-risque et de sociétés fermées. Il possède également une expertise importante en matière de conseil  aux  entreprises familiales privées et aux gestionnaires de grande fortune en matière de successions et de planification successorale.

Mark est reconnu comme étant l’un des avocats fiscalistes les plus réputés au Canada. Il a été nommé « Avocat de l'année » en 2019 par Best Lawyers et il est souvent cité comme avocat de premier plan dans des publications comme Chamberd Global, Lexpert, Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, Lexpert Guide to Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada, International Who’s Who of Corporate Tax Lawyers et Best Lawyers in Canada en fiscalité des sociétés ainsi qu’en fiducies et successions.

Mark intervient régulièrement en tant que conférencier ou auteur. Il a notamment publié de nombreux articles sur un large éventail de sujets, dont l’impôt sur les sociétés, les différends fiscaux et la planification successorale. Mark s’est vu décerner le prix Douglas J Sherbaniuk pour son article intitulé « Subsection 55(2) : Then and Now », présenté dans le cadre de la conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité en 2012.  Il est également actuellement rédacteur en chef du journal Corporate Groups & Structures et rédacteur en chef du Personal Tax and Estate Planning Journal, qui sont deux publications de Thomson Reuters.

    Fusions et acquisitions/Opérations d’arrangement

    • Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Formation Biologics Inc. (Forbius)
    • TPG dans son offre de soumission d’amorce pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec
    • Eurazeo, dans le cadre de son investissement en actions dans Herschel Supply Co.
    • Smooch Technologies Holdings ULC, dans le cadre de son acquisition par Zendesk, Inc.
    • L Brands, dans le cadre de la vente de La Senza à Regent LP
    • EMcision Limited, dans le cadre de son acquisition par Boston Scientific Corporation
    • Nasdaq, Inc., dans le cadre de la vente, au coût d’environ 335 millions de dollars, de ses entreprises Public Relations Solutions et Digital Media Services à West Corporation
    • Luxury Retreats International Inc. relativement à son acquisition par Airbnb Inc.
    • Pandora, dans le cadre de l’acquisition de Ticketfly Inc.
    • Dalcor Pharma, relativement aux financements de 200 millions de dollars par actions privilégiées de série A et B.
    • TPG Capital LP, relativement à la récente entente visant à former un partenariat (avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Guy Laliberté) et à acquérir le Cirque du Soleil (la plus importante opération d’investissement privé réalisée au Québec en 2015).
    • Blockstream Corporation, dans le cadre de sa ronde de financement de démarrage.
    • DAVIDsTEA Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne et de son inscription au NASDAQ Global Market.
    • Conseiller juridique canadien auprès de H.I.G. Growth Partners, LLC, dans le cadre de son investissement stratégique auprès de ConvertStar Incorporated faisant affaire sous le nom Go2mobi.
    • MEGA Brands dans le cadre de l’acquisition de celle-ci par Mattel d’une valeur totale de 460 millions de dollars américains.
    • DataWind Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne à la Bourse de Toronto.
    • Pure Energies Group Inc., un chef de file du secteur solaire résidentiel canadien et américain dans le domaine crucial de l’acquisition de clients sur le Web, dans le cadre de sa vente à NRG Energy, Inc., une compagnie inscrite à la cote de la New York Stock Exchange ayant une capitalisation boursière d’environ 10 milliards de dollars.
    • POSCO, de la Corée, et China Steel Corporaton, de Taïwan, dans le cadre de leur investissement de 1,1 milliard de dollars dans les mines de minerai de fer d’ArcelorMittal Mines Canada.

     

    Financement d’entreprises

    • Fondation McCall MacBain dans le cadre de la création d’un fonds de bourses d’études de 200 millions de dollars pour étudier à McGill.
    • Inocucor Technologies Inc., en lien avec la première clôture d’une ronde de financement de série B menée par TPG Alternative and Renewable Technologies Partners, L.P.
    • Conseillers canadiens aux acquéreurs initiaux dans le cadre d’un placement privé secondaire par CDP Capital d’Amérique Investissements Inc., filiale de la Caisse de dépôt et placement du Québec, de 305 millions de dollars de débentures subordonnées non garanties convertibles de Québecor inc.

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnu en fiscalité
  • Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers: reconnu en fiscalité
  • Chambers High Net Worth - Canada: reconnu en droit du patrimoine privé
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnu en fiscalité des affaires; en planification fiscale successorale et personnelle
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada: reconnu en fiscalité des affaires
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada: reconnu en fiscalité des affaires
  • Best Lawyers in Canada: reconnu en fiducies et successions; droit fiscal
  • Legal 500: reconnu en tant qu'avocat recommandé en fiscalité
  • International Tax Review: reconnu en tant que leader en fiscalité
  • Who’s Who Legal: reconnu dans la catégorie Client particulier (international); en fiscalité – conseil; en litige fiscal; dans la catégorie Client particulier (Canada); en fiscalité des affaires

  • Académie Internationale du Droit des Successions, des Trusts, et des Fiducies (Académicien)
  • Fondation canadienne de fiscalité (membre du comité exécutif)
  • Association fiscale internationale (membre du conseil)
  • Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Barreau du Québec

Mark participe régulièrement à titre d’auteur à diverses publications et prononce fréquemment des conférences portant sur des questions fiscales. Voici quelques exemples :

  • Mark est le rédacteur en chef du Corporate Groups and Structures Journal (Federated Press), une revue consacrée aux aspects fiscaux de la structuration et de la restructuration de sociétés et d'autres entités commerciales (de 1999 à nos jours).
  • Mark participe en tant que rédacteur au rapport mensuel « Taxation of Corporate Organization and Reorganization » publié par Federated Press.
  • « Section 55: The Never-Ending Story », 71e conférence annuelle en fiscalité de la Fondation canadienne de fiscalité, 2019.
  • « Misrepresentation and Gross Negligence Penalties », 33rd Annual Senior Tax Practitioners' Institute, octobre 2019.
  • « Potpourri of Recent Developments and Topical Tax Issues », Conférence Provence, septembre 2019.
  • « Corporate Distributions », Association du Barreau canadien, mai 2019. 
  • « Estate Planning & Trusts – Tax on Split Income », Fondation canadienne de fiscalité, mai 2019.
  • « CRA liability for abusive audit », Conférence Cidel Provence , septembre 2018.
  • « Tax Law For Lawyers - Corporate Distributions », Association du Barreau canadien, Niagara-on-the-Lake, le 28 mai 2018.
  • « Introduction to Estate Planning », Clerks of the Tax Court of Canada, Ottawa, le 7 mars 2018.
  • « Importance of Paid-Up Capital », Queen's University Law School, le 5 février 2018.
  • « Butterfly Spin-off », Transactions Queen's University Law School, le 5 février 2018.
  • « Selected Recent Developments of Interest to Estate and Trust Practitioners », STEP Montréal, le 11 janvier 2018.
  • « Recent Developments and Selected Issues in Taxation », Groupe d'étude en comptabilité, le 12 décembre 2017.
  • « Rectification and Other Equitable Remedies Post-Fairmont/Jean Coutu », 31st Annual Senior Tax Practitioners' Institute, Langdon Hall, les 25-27 octobre 2017.
  • Tax Planning Using Private Corporations: Analysis and Discussion with Finance - Surplus Stripping, Fondation canadienne de fiscalité, le 18 juillet 2017.
  • “New” Section 55 & Butterfly Reorganizations – Practical Examples to Identify Challenges and Opportunities, Fondation canadienne de fiscalité, le 10 février 2017.
  • Montreal Senior Tax Practitioners: Subsection 55(2) – Recent CRA Views and Practical Examples, le 23 février 2017.
  • CBA Tax Law for Lawyers: Corporate Distributions, le 5 juin 2017