Jonathan Marin

Jonathan Marin

Associé, Régimes de retraite et des avantages sociaux

Personne-ressource: Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux

Coordonnées

jomarin@osler.com

tél.: 416.862.5935

Bureau

Toronto

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Domaines d'expertise

Admission(s) au barreau

Ontario, 2011

Nouveau-Brunswick, 2022

Formation

  • Université Western Ontario, J.D.
  • Université de St. Andrews, M.Litt.
  • Queen’s University, B.A. (avec distinction)

Langue(s)

anglais

Jon pratique exclusivement dans le domaine du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux. Sa prestation de conseils porte sur les questions juridiques et réglementaires touchant tous les aspects des régimes de retraite sous réglementation provinciale ou fédérale et d’autres régimes d’avantages sociaux. Jon traite de questions comme la conception, la gouvernance et l’administration des régimes, la réduction des risques liés aux régimes, la liquidation et la conformité des régimes, ainsi que des questions relatives aux régimes de retraite et d’avantages sociaux qui se posent dans le cadre d’opérations commerciales en général, notamment les acquisitions, les dessaisissements, les fusions et les réorganisations d’entreprises.

Jon a participé à plusieurs conversions de régimes de retraite enregistrés, des régimes à prestations définies aux régimes à risques partagés (une forme de régime à prestations cibles), dans les secteurs public et privé de la province du Nouveau-Brunswick. Jon fournit également des conseils de manière continue à l’égard de l’administration des régimes à risques partagés.

    Canalyst

    Canalyst dans le cadre de son acquisition par Tegus

    Verisk Analytics

    Verisk Analytics, dans la cadre de son acquisition d’Opta

    Kinross Gold Corporation

    Kinross Gold Corporation, dans le cadre de son acquisition de Great Bear Resources pour 1,4 G$ US

    Roadmunk

    Roadmunk, dans le cadre de son acquisition par Tempo Software

    TopBuild

    TopBuild, dans le cadre de son acquisition de Distribution International pour 1 G$

    Perpetua

    Perpetua, dans le cadre de son acquisition par Ascential pour 52 M$ US

    Battle North Gold Corporation

    Battle North Gold Corporation, dans le cadre de son acquisition par Evolution Mining Limited

    Drax Group plc

    Drax Group plc, dans le cadre de l’annonce de son acquisition de Pinnacle Renewable Energy

    Suncor Energy Inc.

    Suncor Énergie Inc. acquiert les activités quotidiennes de la coentreprise Syncrude, exploitant minier de sables bitumineux

    Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) – conversion de son régime de retraite

    Le conseil d’administration de la caisse de retraite de WSIB, dans la conversion de son régime de retraite à prestations déterminées, un régime à employeur unique, en régime de retraite conjoint

    Essar Steel Algoma

    Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens, dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC

    Morgan Stanley

    Morgan Stanley, dans le cadre de sa proposition d’acquisition de Solium Capital en contrepartie de 1,1 G$

    La Banque de Nouvelle-Écosse

    La Banque de Nouvelle-Écosse, dans le cadre de la vente de ses activités bancaires des Caraïbes à Republic Financial Holdings Limited

    Artech Information Systems, LLC

    Artech Information Systems, LLC, dans le cadre de son acquisition de l’unité opérationnelle Talent & Technology Solutions de CDI Corporation

    Corus Entertainment Inc.

    Corus Entertainment Inc., dans le cadre du projet de vente de chaînes spécialisées à Bell Média Inc. pour environ 200 M$

    Stryker Corporation

    Acquisition de NOVADAQ Technologies Inc. par Stryker Corporation

    Tim Hortons Inc., dans le cadre de son projet de fusion avec Burger King, d’une valeur de 12,5 G$, qui donnera naissance à une nouvelle entreprise de restauration d’envergure mondiale établie au Canada.

    Financière Manuvie, dans le cadre de son acquisition, pour 4 G$, des activités canadiennes de Standard Life PLC. Cette opération fusionne Manuvie, l’une des plus importantes sociétés d’assurance au monde, et Standard Life Canada, le cinquième plus grand assureur du pays

    Avocat-conseil canadien auprès de JP Morgan Chase & Co., dans le cadre de la vente de ses opérations sur marchandises à Mercuria Energy Group Limited, société commerciale d’envergure mondiale spécialisée dans les opérations sur l’énergie et les marchandises, pour 3,5 G$.

    Aide et conseils relatifs à la conversion et à l’administration des régimes à risques partagés (une forme de régime à prestations cibles) dans la province du Nouveau-Brunswick

    Prestation de conseils de manière continue aux sociétés canadiennes et internationales, dans le cadre de la mise en œuvre de stratégies de réduction des risques (y compris les achats de rentes, les gels partiels ou complets de régimes, les conversions, les fermetures, les paiements forfaitaires, les régimes à prestations cibles, etc.)

    Prestation de conseils de manière continue aux clients sur les questions d’administration, de gouvernance et de conformité des régimes de retraite, y compris les questions relatives au droit des fiducies et aux excédents, les questions de cessation des régimes de retraite, les questions de droit de la famille et les avantages sociaux non liés aux régimes de retraite

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans les domaines des régimes de retraite et des avantages sociaux
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit des avantages sociaux
  • Legal 500 : reconnaissance à titre d’étoile montante

  • Barreau de l’Ontario
  • Association du Barreau de l’Ontario, membre à titre particulier du comité exécutif de la section du droit relatif aux régimes de retraite et aux avantages sociaux, 2015-2016
  • Association du Barreau canadien, membre du comité exécutif de la section du droit relatif aux régimes de retraite et aux avantages sociaux, depuis 2017
  • Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite
  • Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux

Conférences

Benefits Canada 2019 Defined Constitution Investment Forum (en anglais seulement)

Conférencier, Toronto, 27 septembre 2019

Opportunities and Obligations – The Road Forward – Osler’s Annual Pensions & Benefits Seminar (en anglais seulement)

Conférencier, 5 juin 2018

Defined Contribution Pension Plans in an Evolving Retirement Landscape (en anglais seulement)

Panéliste, Toronto, 30 novembre 2016

Publications

  • Rédacteur régulier du blogue portant sur le droit des régimes de retraite et des avantages sociaux d’Osler.
  • « Decumulation – Increasing Plan Value And Ensuring Compliance With Best Practices », Benefits and Pensions Monitor, volume 24, no 8 (décembre 2014) (coauteur).
  • « Heavy Duty: An emerging focus on the payout phase could mean a greater fiduciary role for DC plan sponsors », Benefits Canada (juillet/août 2014) (coauteur).
  • « First Nation Pension Governance and Federal Funding Assistance », Aboriginal Writes - CBA National Aboriginal Law Section Newsletter (septembre 2013).
  • « Private-Sector Pension Plans: Have Recent Pension Reforms Addressed the Needs of Plan Sponsors? », Canadian Labour & Employment Law Journal, volume 17, no 1 (2013) (coauteur).
  • « Understanding and Advising Clients on Pension Entitlements on Termination of Employment or Retirement », Estates, Trusts & Pensions Journal, volume 32, no3 (Mai 2013) (coauteur).
  • « How Documenting Keeps Clients Out of Legal Trouble », Small Biz Advisor (28 février 2013).
  • « Navigating the uncertainty of post-retirement benefit changes », Canadian Corporate Counsel Association Magazine, volume 6, no 4 (hiver 2012).
  • « Withler May Make Challenges More Difficult », Benefits and Pensions Monitor (mai 2012) (coauteur).
  • « Developments in the Concept of a Pension Trust: A Case Comment on Burke v. Hudson’s Bay Co. », Estates, Trusts & Pensions Journal, volume 30, no 2 (mars 2011) (coauteur).
  • Cité sur le site Pension & Investments, dans l’article intitulé « Canadian plans prepare to increase risk assets » de Rick Baert, 8 janvier 2018.