Passer au contenu
Richard J. King

Richard J. King

Associé, Droit de l’environnement, droit de la réglementation et droit des Autochtones

Personne-ressource: Droit des affaires réglementaires, de l’environnement, des Autochtones et de la gestion du territoire

Personne-ressource: Changements climatiques et commerce des droits d’émission


Coordonnées

rking@osler.com

tél.: 416 862-6626

Bureau

Toronto

Admission(s) au barreau

Ontario, 1996

Formation
  • London School of Economics and Political Science, LL.M.
  • Osgoode Hall Law School, LL.B.
  • York University, M.E.S.
  • University of Western Ontario, B.Sc.
Langue(s)
anglais

Richard King pratique le droit de l’environnement, le droit de la réglementation et le droit des Autochtones. Sa pratique du droit de l’environnement est axée sur la consultation et l’accommodement des groupes autochtones relativement à de grands projets de ressources naturelles (principalement dans le secteur de l’énergie et des mines). Il conseille des clients au sujet de l’obligation à consulter, de l’élaboration de rapports et de politiques de consultation des Autochtones, ainsi que de la négociation et de l’élaboration d’ententes sur les répercussions et les avantages.

Depuis de nombreuses années, il est très actif au sein du secteur de l’énergie de l’Ontario. Il conseille des clients relativement à des questions d’ordre commercial et réglementaire liées à l’élaboration de projets énergétiques, au courtage d’énergie et à la réglementation des services publics.  Il conseille également des clients au sujet de projets de transport et de production d’énergie en Ontario et comparaît régulièrement au nom de clients devant la Commission de l’énergie de l’Ontario et la Régie de l’énergie du Canada (auparavant l’Office national de l’énergie) relativement à des questions liées à l’approbation de projets et à la réglementation des tarifs.

La pratique en droit de l’environnement de Richard est axée sur les aspects environnementaux liés à d’importants projets d’infrastructure, ainsi que sur les questions touchant la réglementation en matière de produits toxiques et la gestion responsable de produits.  Richard a été professeur auxiliaire en droit de l’environnement à la Western University.

  • KKR

    KKR, dans sa participation importante au projet Coastal GasLink Pipeline du Canada

  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • Veresen Inc.

    Veresen Inc. dans la vente de ses installations de production d’énergie électrique au prix de 1,18 G$

    • NextEra Energy Canada ULC, relativement à des dossiers de consultation et à des ententes contractuelles avec des communautés autochtones au sujet de l’aménagement de huit parcs éoliens de NextEra, au sud de l’Ontario.
    • Association of Power Producers of Ontario, relativementaux procédures de la Commission de l’énergie de l’Ontario visant à établir les tarifs du service de transport d’exportation en Ontario.
    • Electricity Distributors Association, dans le cadre des négociations avec l’Ontario Power Authority en vue de conclure un accord cadre qui régirait la création et la réalisation de programmes de gestion de la demande et de l’économie d’électricité en Ontario.
    • Natural Resource Gas Limited, relativement à sa demande effectuée auprès de la Commission de l’énergie de l’Ontario visant à renouveler le contrat de franchise de distribution de gaz contesté avec la Ville d’Aylmer.
    • Five Nations Energy Inc., relativement à toutes les questions portant sur la réglementation et les tarifs  liés à l’aménagement d’un projet de transmission d‘électricité le long de la côte de la baie James pour relier les communautés des Premières Nations.
    • Cliff Natural Resources, relativement à la consultation des Autochtones au sujet de la mine de chromite au nord de l’Ontario.
    • Distributeur de produits de détail américain, relativement aux obligations de gérance pancanadiennes des produits.
    • NextBridge Infrastructure LP, relativement à la consultation des Autochtones et à la participation de ces derniers à un projet de ligne de transport d’énergie de 400 km.
    • Corporation d’Énergie TransAlta Energy, relativement à l’obtention des approbations environnementales réglementaires au sujet de la construction et de l’exploitation de son projet de cogénération de 660 MW dans la région de Sarnia.
  • Pour en savoir plus

Chambers

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2016-2019: Énergie : électricité (droit de la réglementation).
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2016-2019: droit des Autochtones.
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2018: Énergie : droit de la réglementation provincial et litige (Ontario).
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business, 2014-2018: droit des Autochtones.
    • "...frequently advises clients on the duty to consult as well as assisting with the negotiation of impact and benefit agreements."
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business, 2014-2018: énergie : électricité(droit de la réglementation).
    • "...is well known in the market for having "a ton of regulatory experience" and regularly appears before both provincial and national energy boards."

Lexpert

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015-2018: Recommandé à plusieurs reprises, droit des Autochtones.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015-2018: Constamment recommandé, Énergie (Electricité).
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada, 2017: Énergie (Électricité).
  • Lexpert Special Edition: Canada’s Leading Energy Lawyers, 2013.

Legal 500

  • The Legal 500, 2018: avocat de premier rang, droit des Autochtones.
  • The Legal 500, 2017: avocat recommandé, Énergie (électricité).

Best Lawyers

  • The Best Lawyers in Canada, 2013-2019: droit de l'environnement.
  • The Best Lawyers in Canada, 2019: droit de l'énergie.
  • The Best Lawyers in Canada, 2019: droit de la réglementation de l'énergie

London School of Economics, Law Award of Merit.

Osgoode Hall Law School, Environmental Law Prize.

Osgoode Hall Law School, Rights of Indigenous Peoples Prize.

  • Sustainability Program Advisory Council, Ryerson Polytechnic University
  • Environmental Defence Canada (ancien directeur)
  • Institut canadien du droit et de la politique de l’environnement (ancien directeur)

  • Association of Power Producers of Ontario
  • Association de l’énergie de l’Ontario
  • Ontario Waterpower Association (ancien membre du comité sur les évaluations environnementales de portée générale)
  • Association du Barreau de l’Ontario (section du droit des Autochtones)

Richard prononce régulièrement des conférences sur la consultation des Autochtones et la réglementation en matière de gaz naturel en Ontario.

  • Chapitre «  IFC Performance Standard Six: Biodiversity Conservation and Sustainable Management of Living Natural Resources », Torrance, Michael (ed.), IFC Performance Standards on Environmental & Social Sustainability: A Guidebook (LexisNexis, 2012).
  • Energy Sector Update: What’s New in Aboriginal Law, Institut 2012 de l’Association du Barreau de l’Ontario, février 2012.
  • Legal Aspects of Electricity Conservation and Demand Management, Electricity Distributors Association CDM Delivery Strategies, mai 2011.
  • Ontario Rolls Out Bold New Feed-In Tariff, North American Windpower, avril 2009.
  • Energy Regulation in Ontario Under the McGuinty Government (de 2003 à 2007), Energy and the Law, Queen’s University, 2008.
  • First Nation Rights in Canadian Energy Projects, Counsel to Counsel Magazine, mai 2008.