Alan Kenigsberg

Alan est associé au sein du groupe de droit fiscal du cabinet et responsable du groupe de pratique des douanes, des taxes à la consommation et du commerce. Il se spécialise dans la planification et le conseil en matière de taxes à la consommation (y compris la Taxe sur les produits et services, la Taxe de vente harmonisée et les taxes de vente provinciales), de douanes, de contrôle des importations et des exportations, de marchandises contrôlées, de taxes d’accise, de taxes sur les carburants, de questions de taxation dans les dossiers transfrontaliers et d'établissement des prix de cession. Outre la planification fiscale et les services-conseils à ses clients en matière de démarrage d’entreprise et de conduite des affaires au Canada, Alan est également actif dans les domaines du règlement des différends fiscaux, de la négociation de divulgations volontaires pour ses clients (taxe de vente, douanes et contrôles sur les exportations), de l’obtention de licences d’exportation, de présentation de séminaires pour ses clients sur des questions touchant la taxe de vente, les douanes, les contrôles à l’exportation et la conformité en la matière, et effectue également des audits douaniers et des vérifications de la conformité à l’Accord de libre-échange nord-américain.


Mandats représentatifs

  • Pagefreezer Software Inc.

    Pagefreezer Software Inc., dans le cadre de son acquisition du produit X1 Social Discovery de X1 Discovery Inc.

  • WT Microelectronics

    WT Microelectronics et son acquisition de Future Electronics pour 3,8 milliards $ US

  • Pagefreezer Software Inc.

    Pagefreezer Software Inc., dans le cadre de son acquisition du produit X1 Social Discovery de X1 Discovery Inc.

  • Fiera Foods Company

    Fiera Foods a obtenu gain de cause dans son appel relatif à une nouvelle cotisation de l’Agence du revenu du Canada concernant des crédits de taxe sur les intrants

  • First Quality Enterprises LLC

    First Quality Enterprises dans le cadre de son acquisition de l’usine de pâtes et papiers de Domtar à Dryden (Ontario)

  • Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd

    Nichi-Iko Pharmaceutical Co., dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains

  • Signal 1

    Signal 1, dans le cadre de sa collaboration avec Unity Health Toronto et le Groupe Banque TD ainsi que de son financement de démarrage de 10 M$ US

  • Assembly Digital

    Assembly Digital dans le cadre de son acquisition par St. Joseph Communications

  • MOSCOT

    MOSCOT, dans le cadre de l’ouverture de son premier établissement canadien

  • TransUnion

    TransUnion, dans le cadre de son acquisition de Sontiq pour 638 M$

  • Rubikloud

    Rubikloud dans le cadre de son acquisition par Kinaxis pour 60 millions USD

  • KKR

    KKR, dans sa participation importante au projet Coastal GasLink Pipeline du Canada

  • SemCAMS Midstream ULC

    SemCAMS Midstream ULC, dans le cadre de sa coentreprise à parts égales avec TransAlta Corporation visant le développement de la centrale de cogénération de Kaybob South

  • Banque TD

    Banque TD, dans le cadre de l’acquisition d’Aimia Inc. par Air Canada

  • KANATA Energy Group Ltd.

    KANATA relativement à sa coentreprise avec TAQA North pour agrandir son installation de Valhalla

  • Regis Corporation

    Regis Corporation dans le cadre de sa vente et du franchisage subséquent de la presque totalité de ses salons en centre commercial au Canada

  • ConocoPhillips

    Dans le cadre de la vente de sa participation dans Foster Creek Christina Lake, coentreprise de sables bitumineux, et de la majorité de ses actifs gaziers dans Deep Basin à Cenovus pour une contrepartie totale de 17,7 milliards de dollars canadiens.

  • Veresen Inc.

    Veresen Inc. dans la vente de ses installations de production d’énergie électrique au prix de 1,18 G$

  • Dialogue Health Technologies Inc.

    Dialogue dans le cadre de son acquisition par la Financière Sun Life

Signal 1

Signal 1, dans le cadre de sa collaboration avec Unity Health Toronto et le Groupe Banque TD ainsi que de son financement de démarrage de 10 M$ US

Assembly Digital

Assembly Digital dans le cadre de son acquisition par St. Joseph Communications

MOSCOT

MOSCOT, dans le cadre de l’ouverture de son premier établissement canadien

TransUnion

TransUnion, dans le cadre de son acquisition de Sontiq pour 638 M$

Rubikloud

Rubikloud dans le cadre de son acquisition par Kinaxis pour 60 millions USD

KKR

KKR, dans sa participation importante au projet Coastal GasLink Pipeline du Canada

SemCAMS Midstream ULC

SemCAMS Midstream ULC, dans le cadre de sa coentreprise à parts égales avec TransAlta Corporation visant le développement de la centrale de cogénération de Kaybob South

KANATA Energy Group

KANATA relativement à sa coentreprise avec TAQA North pour agrandir son installation de Valhalla

Banque TD

Banque TD, dans le cadre de l’acquisition d’Aimia Inc. par Air Canada

Regis Corporation

Regis Corporation dans le cadre de sa vente et du franchisage subséquent de la presque totalité de ses salons en centre commercial au Canada

ConocoPhillips

ConocoPhillips, en lien avec son accord au sujet de la vente de sa participation dans la concession de sables bitumineux de Clyden à Imperial Oil et ExxonMobil Canada pour environ 751 M$.

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 1 Avr 2024

    Directives ambiguës : Les nouvelles FAQ sur les sanctions du Canada suscitent plus de questions qu’elles n’apportent de réponses

    Affaires mondiales Canada a discrètement mis à jour sa page « Foire aux questions » pour fournir de nouvelles lignes directrices sur les...

    En savoir plus
    Directives ambiguës : Les nouvelles FAQ sur les sanctions du Canada suscitent plus de questions qu’elles n’apportent de réponses
  • Bulletin d’actualités Osler 1 Mar 2024

    Le Canada modifie les sanctions à l’encontre de la Russie pour lutter contre leur contournement

    Le 21 février 2024, le Canada a élargi la portée de ses sanctions imposées en réponse à la guerre de la Russie en Ukraine, en apportant des...

    En savoir plus
    Le Canada modifie les sanctions à l’encontre de la Russie pour lutter contre leur contournement
  • Bulletin d’actualités Osler 15 Jan 2024

    Sécurité publique publie des lignes directrices et tient une séance d’information technique sur la législation relative au devoir de diligence dans les chaînes d’approvisionnement

    Depuis l’entrée en vigueur au Canada de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes...

    En savoir plus
    Sécurité publique publie des lignes directrices et tient une séance d’information technique sur la législation relative au devoir de diligence dans les chaînes d’approvisionnement
  • Bulletin d’actualités Osler 11 Déc 2023

    Chaînes d’approvisionnement, « amilocalisation » et coopération avec les alliés

    Les entreprises canadiennes sont confrontées à des problèmes de chaîne d’approvisionnement depuis le début de la pandémie de COVID-19.

    En savoir plus
    Chaînes d’approvisionnement, « amilocalisation » et coopération avec les alliés
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Prix et reconnaissances

  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans les domaines des taxes à la consommation et des douanes
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada : reconnaissance dans le domaine des taxes à la consommation
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada : reconnaissance dans les domaines des taxes à la consommation et des douanes
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
  • Legal 500 : reconnaissance en droit fiscal
  • International Tax Review: reconnaissance à titre d’avocat hautement estimé dans le domaine de la fiscalité indirecte; nommé « chef de file de l’année en matière de fiscalité indirecte pour l’Amérique du Nord » pour l’année 2020
  • GST Leaders Forum : membre (sur invitation seulement)

Dans les médias

  • Nouvelles 9 Jan 2024

    34 avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2024 du guide de Lexpert intitulé American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada

    Osler est fier d’annoncer que 34 de ses avocats figurent dans l’édition 2024 du guide de Lexpert intitulé American Lawyer Guide to the Leading...

    En savoir plus
  • Dans les médias 2 Nov 2023

    Allègement fiscal pour les constructeurs ne veut pas dire allègement budgétaire pour les locataires – Canadian Affairs

    Alan Kenigsberg s’est entretenu avec Canadian Affairs au sujet des récentes annonces des gouvernements fédéral et ontarien concernant...

    En savoir plus
  • Nouvelles 15 Sep 2023

    Le groupe national de droit fiscal remporte quatre prix décernés par l’International Tax Review

    Osler annonce que son groupe national de droit fiscal a remporté quatre prix lors de la remise des Americas Tax Awards de 2023 de l’International...

    En savoir plus
  • 25 Août 2023

    Osler reconnu comme cabinet de premier plan dans le guide World Tax 2024 de l’ITR

    Osler is proud to once again be recognized as a Tier 1 firm in the 2024 edition of the International Tax Review’s World Tax guide. Additionally, 19...

    En savoir plus
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Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 22/6/2023
Faits nouveaux dans la gestion des chaînes d’approvisionnement : exigences canadiennes et américaines en matière de vérification diligente dans le cadre de la loi contre l’esclavage moderne
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Conférencier(ère) 07/3/2016
CPA Canada – Symposium sur les impôts indirects – Ouest 2016
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Publications

Conférences précédentes

Gérer les vérifications du prix de transfert et les différends (en anglais seulement)

Conférencier, Toronto, 14 janvier 2020

TEI 72nd Annual Conference TEI #AC17 (en anglais seulement)

Conférencier, Importation of Goods and Services in Canada – Selected Issue, Toronto, 22 au 25 octobre 2017


Qualifications

Formation

  • Faculté de droit Osgoode Hall, LL. B.
  • Université de Toronto, B.A. (avec distinction)

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Ancien président de la section nationale Taxes à la consommation, douanes et commerce de l’Association du Barreau canadien
  • Membre du Executive Committee, American Bar Association: State and Local Tax Section, et président de son Foreign Lawyers’ Committee
  • Fondation canadienne de fiscalité, membre
  • Association fiscale internationale, membre
  • Ancien président du comité de liaison de l’ARC de l’Association du Barreau canadien