Sander Duncanson

Sander Duncanson

Associé, Droit de l’environnement, de la réglementation et des Autochtones

Coordonnées

sduncanson@osler.com

tél.: 403.260.7078

Bureau

Calgary

Sander se spécialise dans les questions concernant le droit de l’environnement et le droit autochtone touchant les entreprises d’exploitation des ressources naturelles. Il possède de l’expérience dans les dossiers présentés devant la Régie de l’énergie du Canada (anciennement l’Office national de l’énergie), l’Alberta Energy Regulator (et son prédécesseur l’Energy Resources Conservation Board), la Commission de l’énergie de l’Ontario, le British Columbia Environmental Assessment Office, l’Alberta Utilities Commission, le Bureau de l’organisme de réglementation des opérations pétrolières et gazières des Territoires du Nord-Ouest et différentes commissions d’examen conjointes fédérales et provinciales d’évaluation environnementale. Sander a également de l’expérience en droit réglementaire, de l’environnement et autochtone devant toutes les instances en Alberta. Le travail récent en droit réglementaire de Sander comprend les pipelines de pétrole et de gaz, les sables bitumineux (sur place et pour l’exploitation minière), l’exportation de GNL, l’hydrogène, le forage en mer, la production hydroélectrique, l’exploitation minière (notamment le charbon, le métal, la potasse, le gravier et les diamants), le traitement du gaz naturel, la transmission de l’électricité et les terrains contaminés. Il offre aussi régulièrement des conseils aux clients quant à leurs obligations envers les groupes autochtones et négocie des ententes sur les répercussions et les avantages avec des groupes autochtones au nom d'entreprises d’exploitation des ressources. Sander donne régulièrement des conférences à la Faculté de droit de l’Université de Calgary sur des sujets tels que le droit administratif, le droit de l’environnement, les évaluations environnementales et les espèces en péril.

    La Banque de l’infrastructure du Canada, à l’égard de son prêt de 407,5 M$ pour la création d’acres irrigables supplémentaires en Alberta

    TC Energy, dans le cadre de nombreuses demandes réglementaires pour ses réseaux de pipeline de gaz naturel de NOVA Gas Transmission Ltd. et de canalisation principale, notamment les demandes rvisant la prolongation et d’agrandissement d'installations sur des centaines de kilomètres en Colombie-Britannique, en Alberta et en Ontario (dont le projet d’agrandissement de NGTL en 2021, la canalisation principale Edson, le projet d’agrandissement du couloir nord, la canalisation principale de North Montney, le projet d’agrandissement Towerbirch, le projet d’agrandissement de NGTL en 2017, la canalisation principale Vaughan et le projet de pipeline de raccordement King’s North), des demandes d’exploitation contestées (notamment la demande de services et conception des droits de NGTL en 2019, le transport à prix fixe longue durée jusqu’à Dawn et les demandes d’exploitation pour la canalisation principale de 2018 à 2020) et la demande de cessation d’exploitation de la canalisation principale Peace River, la première demande de cessation d’exploitation d’un pipeline de grande envergure de l’histoire de l’Office national de l’énergie. Chacune de ces demandes a fait l’objet d’audiences publiques devant l’Office national de l’énergie ou la Régie de l’énergie du Canada.

    Trans Mountain Corporation et Kinder Morgan Canada, dans le cadre de l'obtention d'approbations réglementaires et relatives à des droits, ainsi que dans le cadre du litige y relatif, pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, qui transportera 890 000 barils de produits pétroliers par jour d’Edmonton, en Alberta à la côte ouest du Canada.

    TC Energy, dans le cadre de son projet de pipeline de gaz naturel de 650 kilomètres Coastal GasLink, qui va de la région de Groundbirch en Colombie-Britannique à Kitimat sur la côte ouest, y compris une évaluation environnementale devant le BC Environmental Assessment Office et une enquête juridictionnelle devant l’Office national de l’énergie.

    Prosper Petroleum Limited, dans le cadre de toutes les questions réglementaires, environnementales et autochtones reliées à son projet approuvé de sables bitumineux Rigel, notamment l’audience publique devant l’Alberta Energy Regulator en 2018 ainsi que le litige associé, dans lequel a été rendue une ordonnance obligeant la province de l’Alberta à prendre une décision par rapport au projet.

    La revue économique de la ligne de transmission Bipolaire III et la commission Keeyask pour le gouvernement du Manitoba, dans le cadre de son examen d’environ 15 G$ en projets d’immobilisations de Manitoba Hydro

    VCD Aggregates Inc., relativement à une carrière de gravier située au centre de l’Alberta et à un litige associé à celle-ci

    Un client confidentiel, dans le cadre de réformes réglementaires proposées dans le projet de loi C-69, notamment pour la rédaction de projets d'amendements

    Inter Pipeline Ltd., dans le cadre de sa participation à la demande relative aux droits d'Enbridge devant la Régie de l’énergie du Canada, relativement aux droits et tarifs applicables au réseau principal au Canada d’Enbridge.

    Un syndicat de preneurs fermes codirigé par Scotia Capital Inc., Marchés mondiaux CIBC inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc., dans le cadre d’un appel public à l’épargne d’une valeur de 300 M$ en actions privilégiées de Kinder Morgan Canada Limited

    Un syndicat de preneurs fermes codirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc., dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne d’une valeur de 1,75 G$ de Kinder Morgan Canada Limited

    Teck Resources Limited, relativement à son projet de sables bitumineux Frontier de 14,5 G$ situé au nord de Fort McMurray, en Alberta, notamment dans le cadre d’une audience publique devant l’Alberta Energy Regulator concernant son programme d’exploration de sables bitumineux de l’hiver 2012-2013

    Parkland Fuel Corporation, relativement à sa participation au Generic Proceeding on Community Expansion de la Commission de l’énergie de l’Ontario, dans le cadre de laquelle une audience publique a été tenue devant cette dernière

    Inter Pipeline Ltd., relativement à un appel réglementaire visant une décision de l’Alberta Energy Regulator de refuser les approbations d’un projet d’atténuation de l’incidence sur l’environnement du franchissement des cours d’eau d’un pipeline

    PetroChina Canada (anciennement Brion Energy Corporation), relativement à son projet commercial Dover, un projet proposé de drainage par gravité au moyen de vapeur de sables bitumineux situé au nord de Fort McMurray, en Alberta. Ce projet a donné lieu à une audience publique devant l’Alberta Energy Regulator.

    Shell Canada Limited, relativement à son agrandissement d’une envergure de 100 000 barils/jour de la mine de sables bitumineux de Jackpine, située près de Fort McMurray, en Alberta, notamment dans le cadre d’une audience publique tenue devant une commission d’examen conjointe fédérale et provinciale

    Chevron Canada Limited, dans le cadre de ses devis et de sa participation à la revue des forages extracôtiers dans l’Arctique canadien réalisée par la Régie de l’énergie du Canada (anciennement, l’Office national de l’énergie) afin de déterminer les futures exigences de dépôt visant le forage extracôtier dans l’Arctique canadien

    KM LNG Operating General Partnership et Apache Canada Ltd., dans le cadre d’une demande déposée à l’Office national de l’énergie (maintenant la Régie de l’énergie du Canada) afin d’obtenir l’approbation pour exporter du GNL de la Colombie-Britannique vers la région Asie-Pacifique, notamment lors d’une audience publique devant l’Office national de l’énergie

    Nalcor Energy, en ce qui a trait à son projet d’aménagement hydroélectrique du cours inférieur du Churchill (production de 3 074 MW) et au lien de transmission de 1 100 kilomètres allant de l’île au Labrador à Terre-Neuve-et-Labrador, y compris 45 jours d’audiences publiques devant une commission d’examen conjointe fédérale-provinciale

    Hydro One Networks Inc., dans le cadre d'une demande déposée à la Commission de l’énergie de l’Ontario visant à obtenir des approbations permettant d’octroyer l’autorisation d’exproprier à la plus grande entreprise de transmission de l’électricité de l’Ontario afin de procéder à la construction et au développement d’une ligne de transmission de 500 kV d’environ 300 km

    Alderon Iron Ore Corp., dans le cadre de sa mine de minerai de fer de Kami, près de Labrador City dans l’ouest du Labrador, notamment lors d’évaluations environnementales provinciales et fédérales

  • Chambers Canada : Canada's Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans les domaines du droit des Autochtones; de l’énergie; du pétrole et gaz naturel (droit réglementaire)
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance dans le domaine de l’énergie (pétrole et gaz) et en droit autochtone
  • The Best Lawyers in Canada : reconnaissance dans les domaines du droit de l’énergie et du droit de la réglementation de l’énergie
  • Lexology : reconnaissance à titre d’auteur principal pour Infrastructure – Canada

  • Sander a participé à GenYYC, un programme de perfectionnement en leadership par l’intermédiaire d’un partenariat collaboratif entre la chambre de commerce de Calgary et la Calgary Foundation. GenYYC est un programme conçu pour offrir aux leaders les capacités de créer des solutions novatrices et originales qui influencent notre façon de vivre, de travailler et de jouer à Calgary.

  • Association du Barreau canadien (ancien président, section du droit de l’environnement, Sud de l’Alberta)
  • Association du Barreau de Calgary
  • Law Society of Alberta
  • Law Society of British Columbia

Présentations

  • « Environmental Impact Assessment Law from the Proponent’s Perspective », Faculté de droit de l’Université de Calgary, février 2018 (conférencier invité).
  • « Species at Risk Law from the Proponent’s Perspective », Faculté de droit de l’Université de Calgary, mars 2017 (conférencier invité)
  • « Best Practices for Managing Interjurisdictional Issues », présenté à la conférence Environmental Law & Regulation in Alberta de l’Institut canadien, Calgary, Alberta, 22 juin 2016.
  • « Environmental Impact Assessment Law from the Project Proponent’s Perspective », Faculté de droit de l’Université de Calgary, février 2016 (conférencier invité).
  • « Provincial and Municipal Jurisdiction over Federal Pipelines », présenté à la conférence Environmental Law & Regulation in Alberta de l’Institut canadien, Calgary, Alberta, 3 juin 2015.
  • « Aboriginal Law Overview, Practical Applications & Hot Topics », présenté en collaboration avec Michelle Forrieter (Cenovus), Canadian Energy Law Foundation Fundamentals Conference, Banff, Alberta, 5 mars 2015.
  • « Prospects for LNG in Canada: Environmental Regulation, Royalty Schemes, and Broader Environmental Goals », débat avec Matt Horne du Pembina Institute, Canadian Association of Environmental Law Societies Conference, Calgary, Alberta, 13 février 2015.
  • « AER Update: Understanding Regulatory Appeals », présenté à l’Association du Barreau canadien, 13 novembre 2014.
  • « Regulatory and Aboriginal Issues Facing the Pipeline Industry », présenté à l’Association du Barreau canadien, 5 juin 2014.
  • « Transportation and Environmental Regulatory Considerations for LNG Projects », présenté à l’Association of International Petroleum Negotiators, Canada LNG Seminar, Calgary, Alberta, 10 septembre 2013.
  • « Regulatory Requirements and Considerations for Coal Projects in Western Canada », présenté à la Coaltrans West Coast Conference, Las Vegas, États-Unis, 14 juin 2013.
  • « Understanding Changes to the Fisheries Act, the Species at Risk Act and the Navigable Waters Protection Act », présenté à la conférence Environmental Law & Regulation in Alberta de l’Institut canadien, l’Institut canadien, Calgary, Alberta, 6 juin 2013.
  • « CEAA 2012: Specific Issues for Industry », présenté à l’Association du Barreau canadien, Calgary, Alberta, 4 mars 2013.
  • « The New Dawn: Commercial and Regulatory Considerations Affecting LNG Export from BC », présenté en collaboration avec Janice Buckingham, David Holub (Apache) et Laura Letourneau (Apache), conférence de la Canadian Energy Law Foundation, Jasper, Alberta, 14 juin 2012.
  • « Coalbed Methane and Produced Water in Alberta », présenté au National Environmental, Energy and Resources Law Summit de l’Association du Barreau canadien, Banff, Alberta, 7 avril 2011.

 

Publications

 

Conférences Précédentes

2022 Annual Regulatory Event

Conférencier, 26 avril 2022

 

Strategic Assessment on Climate Change

Panéliste, 21 octobre 2020

 

Post COVID: The death of oil and gas...

Conférencier, 27 mai 2020

 

Administrative Law in Practice, Faculté de droit de l’Université de Calgary

Coconférencier, (conférencier invité), avril 2020

 

Présentation de l’Association du Barreau canadien « Key Issues in Environmental Law from a Proponent’s Perspective », Faculté de droit de l’Université de Calgary

Conférencier, (conférencier invité), mars 2020

 

Présentation de l’Association du Barreau canadien « Regulatory and Litigation year in review for Energy and Environmental lawyer »

Conférencier, 13 janvier 2020

 

Présentation de l’Association du Barreau canadien « Resilience and High Ground: How Trans Mountain is Successfully Executing the Most Contentious Energy Project in Canadian History »

Coconférencier, 18 septembre 2019

 

Natural Gas World Conference

Conférencier, Broad Cross-Section of Natural Gas Industry regarding Bill C-69, 23 avril 2019

 

Bill C-69 Senate Hearing

Conférencier, Calgary, 9 avril 2019

 

Osler Regulatory Seminar

Conférencier, avril 2019

 

The New Federal Impact Assessment Act: Practical Implications for Proponents of Resource Projects

Conférencier, Calgary, 4 juin 2018